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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR
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VINI TRES SANTI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VINI TRES SANTI
BOISSET COTE D'OR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3254608
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
VINI TRES SANTI de BOISSET COTE D\'OR

Présentation de la marque VINI TRES SANTI

Déposée le 31 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VINI TRES SANTI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 952 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOISSET COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : BOURGENCY , Henri VIGNERON , Jean Charles GUILLEMIN , GRANDS COTEAUX SLB , VINICULTEUR-ELEVEUR , IKONOVA , KINLOCH , JACKSON RANCH , Edgar PANIER , TWINKENS


BOISSET COTE D'OR, Société par actions simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France - SIREN 433952645


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet total n°398892 - Publication au BOPI 2004-09-06

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.