Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MACBETH
BOISSET COTE D'OR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92413622
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2012

Présentation de la marque MACBETH

Déposée le 3 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MACBETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,27100 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2215559) - 27100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 952 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2215559) - 69006 - France.

La marque MACBETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MACBETH est expirée depuis le 3 avril 2012.

BOISSET COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : BOURGENCY , Henri VIGNERON , Jean Charles GUILLEMIN , GRANDS COTEAUX SLB , VINICULTEUR-ELEVEUR , IKONOVA , KINLOCH , JACKSON RANCH , Edgar PANIER , TWINKENS


BOISSET COTE D'OR Société par actions simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,27100 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2215559) - 27100 - France - SIREN 433952645


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2215559) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2215559 - Publication au BOPI 2002-01-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432040 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424967 - Publication au BOPI 2005-12-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) F