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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR
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Louis CUVIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Louis CUVIER
BOISSET COTE D'OR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1281192
Date de dépôt :
31/07/1984
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
31/07/2014

Présentation de la marque Louis CUVIER

Déposée le 31 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « Louis CUVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2268402) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 952 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2268402) - 69006 - France.

La marque Louis CUVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Louis CUVIER est expirée depuis le 31 juillet 2014.

BOISSET COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : BOURGENCY , Henri VIGNERON , Jean Charles GUILLEMIN , GRANDS COTEAUX SLB , VINICULTEUR-ELEVEUR , IKONOVA , KINLOCH , JACKSON RANCH , Edgar PANIER , TWINKENS


BOISSET COTE D'OR Société par actions simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2268402) - 21700 - France - SIREN 433952645


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2268402) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Renouvellement sans limitation n°2035386 - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268402 - Publication au BOPI 2004-07-02

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Vins, liqueurs et spiritueux.