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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR
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LES SENANQUIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SENANQUIES
BOISSET COTE D'OR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94513127
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2013

Présentation de la marque LES SENANQUIES

Déposée le 22 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SENANQUIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2252801) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 952 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2252801) - 69006 - France.

La marque LES SENANQUIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LES SENANQUIES est expirée depuis le 20 novembre 2013.

BOISSET COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : BOURGENCY , Henri VIGNERON , Jean Charles GUILLEMIN , GRANDS COTEAUX SLB , VINICULTEUR-ELEVEUR , IKONOVA , KINLOCH , JACKSON RANCH , Edgar PANIER , TWINKENS


BOISSET COTE D'OR, Société par actions simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2252801) - 21700 - France - SIREN 433952645


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2252801) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2003 n°2252801 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Vins, boissons alcoolisées