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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR
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IKONOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IKONOVA
BOISSET COTE D'OR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92441146
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2012

Présentation de la marque IKONOVA

Déposée le 4 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IKONOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2228880) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 952 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2228880) - 69006 - France.

La marque IKONOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IKONOVA est expirée depuis le 4 novembre 2012.

BOISSET COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : BOURGENCY , Henri VIGNERON , Jean Charles GUILLEMIN , GRANDS COTEAUX SLB , VINICULTEUR-ELEVEUR , KINLOCH , JACKSON RANCH , Edgar PANIER , TWINKENS , SOUTH WINGS


BOISSET COTE D'OR, Société par actions simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2228880) - 21700 - France - SIREN 433952645


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2228880) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Inscription le 3 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343859 - Publication au BOPI 2002-04-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2228880 - Publication au BOPI 2002-10-09

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Vins et boissons alcooliques