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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR
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FROG ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROG ROYAL
BOISSET COTE D'OR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3222071
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/04/2013
FROG ROYAL de BOISSET COTE D\'OR

Présentation de la marque FROG ROYAL

Déposée le 23 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FROG ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 952 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque FROG ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROG ROYAL est expirée depuis le 23 avril 2013.

BOISSET COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : BOURGENCY , Henri VIGNERON , Jean Charles GUILLEMIN , GRANDS COTEAUX SLB , VINICULTEUR-ELEVEUR , IKONOVA , KINLOCH , JACKSON RANCH , Edgar PANIER , TWINKENS


BOISSET COTE D'OR Société par actions simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France - SIREN 433952645


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins.