DOMAINE DE MILLE FLEURS
Présentation de la marque DOMAINE DE MILLE FLEURS
Déposée le 1 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MILLE FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE MILLE FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MILLE FLEURS est expirée depuis le 1 juillet 2014.
BOISSET COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07
Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268284 - Publication au BOPI 2004-07-01
Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19