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Marques déposées par monsieur BOISSENOT JEAN MARC
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MOULIN DE LA ROUQUETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN DE LA ROUQUETTE
M. BOISSENOT JEAN MARC

Numéro de dépôt :
4255785
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2026
MOULIN DE LA ROUQUETTE de BOISSENOT JEAN MARC

Présentation de la marque MOULIN DE LA ROUQUETTE

Déposée le 10 mars 2016 par monsieur BOISSENOT JEAN MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOULIN DE LA ROUQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur BOISSENOT JEAN MARC domicilié(e) 78 ROUTE DE BORDEAUX - 33220 - PORT STE FOY ET PONCHAPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, M. BOISSENOT JEAN MARC domicilié(e) 78 ROUTE DE BORDEAUX - 33220 - PORT STE FOY ET PONCHAPT - France.

La marque MOULIN DE LA ROUQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE LA ROUQUETTE arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.


M. BOISSENOT JEAN MARC - 78 ROUTE DE BORDEAUX - 33220 - PORT STE FOY ET PONCHAPT - France


UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, M. BOISSENOT JEAN MARC - 78 ROUTE DE BORDEAUX - 33220 - PORT STE FOY ET PONCHAPT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.