Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle boisselier séverine
/
Atcom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atcom
Mle boisselier séverine

Numéro de dépôt :
4042312
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2023
Atcom de boisselier séverine

Présentation de la marque Atcom

Déposée le 21 octobre 2013 par mademoiselle boisselier séverine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Atcom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est mademoiselle boisselier séverine domicilié(e) 3 allée du Breil - 35320 - LA BOSSE DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle boisselier séverine domicilié(e) 3 allée du Breil - 35320 - LA BOSSE DE BRETAGNE - France.

La marque Atcom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atcom est expirée depuis le 21 octobre 2023.


Mle boisselier séverine - 3 allée du Breil - 35320 - LA BOSSE DE BRETAGNE - France


Mle boisselier séverine - 3 allée du Breil - 35320 - LA BOSSE DE BRETAGNE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.