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Marques déposées par BOISSELET
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BOISSELET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOISSELET
BOISSELET

Numéro de dépôt :
1120361
Date de dépôt :
21/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOISSELET

Déposée le 21 janvier 1980 par BOISSELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOISSELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOISSELET domicilié(e) (S.A.) 21200 MONTAGNY-LES-BEAUNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONNIER-CORNILLON-CARADOT. - France.

La marque BOISSELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BOISSELET est expirée depuis le 21 janvier 1990.

BOISSELET a également déposé les autres marques suivantes : SAB , BOISSELET


BOISSELET - (S.A.) 21200 MONTAGNY-LES-BEAUNES. - France


MAISONNIER-CORNILLON-CARADOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Machines et machines-outils.Moteurs (excepté pour véhicules).Accouplements de transmission (excepté pour véhicules).Grands instruments pour l'agriculture.Couveuses.Charrues.Socs de charrues.Outils et instruments à main.Coutellerie.Fourchettes et cuillers.Armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).