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Marques déposées par BOISSEL serge
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EXAMOD'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXAMOD'
BOISSEL serge

Numéro de dépôt :
3222214
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
24/04/2023
EXAMOD\' de BOISSEL serge

Présentation de la marque EXAMOD'

Déposée le 24 avril 2003 par BOISSEL serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « EXAMOD' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est BOISSEL serge domicilié(e) 211 chemin du cayrou, la Rozière - 46000 - CAHORS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, serge BOISSEL domicilié(e) 211 chemin du cayrou, la Rozière - 46000 - CAHORS - France.

La marque EXAMOD' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXAMOD' est expirée depuis le 24 avril 2023.


BOISSEL serge - 211 chemin du cayrou, la Rozière - 46000 - CAHORS - France


serge BOISSEL - 211 chemin du cayrou, la Rozière - 46000 - CAHORS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2527913 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Cosmétiques. Joaillerie bijouterie. Pierres précieuses. Cuirs et imitations de cuirs, parapluie portefeuille et porte-monnaie sacs à mains. Vêtements, chaussures chapellerie, chemises. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ceinture foulards cravates bonneterie. Chaussettes sous-vêtements. Couverture de lit, linge de lit. Linge de maison ; linge de bain.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.