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Marques déposées par monsieur BOISSEAUX André
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ROUGEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGEVAL
Monsieur BOISSEAUX André, "BASTION DES DAMES", rue Vivant Gardin, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
14559
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque ROUGEVAL

Déposée le 11 juillet 1980 par monsieur BOISSEAUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « ROUGEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOISSEAUX André - France.

La marque ROUGEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOISSEAUX André a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE RENARDET , CHABANET , ROVIGNY , CUVEE SAINTE-GENEVIEVE , LA TREILLE , GRAND CHENET , LE SOIR KRITER LE MATIN ESPRIT CLAIR , PATRIARCHE ROYAL , LES GAVOTTES , TETE A TETE


Monsieur BOISSEAUX André, "BASTION DES DAMES", rue Vivant Gardin, 21200 BEAUNE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°19302 - Publication au BOPI 1981-50

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.