Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LES VINETTES
Numéro de dépôt :
10509
Date de dépôt :
18/03/1977
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Présentation de la marque LES VINETTES
Déposée le 18 mars 1977 par monsieur BOISSEAUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES VINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES VINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOISSEAUX André a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°19302 - Publication au BOPI 1978-025