Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TREILLE
Monsieur BOISSEAUX André, "BASTION DES DAMES", Rue Vivant Gardin, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
14453
Date de dépôt :
24/03/1980
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque LA TREILLE

Déposée le 24 mars 1980 par monsieur BOISSEAUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOISSEAUX André - France.

La marque LA TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOISSEAUX André a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE RENARDET , CHABANET , ROUGEVAL , ROVIGNY , CUVEE SAINTE-GENEVIEVE , GRAND CHENET , LE SOIR KRITER LE MATIN ESPRIT CLAIR , PATRIARCHE ROYAL , LES GAVOTTES , TETE A TETE


Monsieur BOISSEAUX André, "BASTION DES DAMES", Rue Vivant Gardin, 21200 BEAUNE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°19302 - Publication au BOPI 1981-50

Spiritueux, à l'exclusion des eaux-de-vie, des liqueurs, eaux minérales.