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Marques déposées par monsieur Boisseaux (André
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GRIS DE NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRIS DE NOIR
M. Boisseaux (André)

Numéro de dépôt :
945096
Date de dépôt :
26/01/1973
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque GRIS DE NOIR

Déposée le 26 janvier 1973 par monsieur Boisseaux (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « GRIS DE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Boisseaux (André domicilié(e) Bastion des Dames, rue V. Gardin, Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque GRIS DE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque GRIS DE NOIR est expirée depuis le 26 janvier 1983.

Boisseaux (André a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE RENARDET , CHABANET , ROUGEVAL , ROVIGNY , CUVEE SAINTE-GENEVIEVE , LA TREILLE , GRAND CHENET , LE SOIR KRITER LE MATIN ESPRIT CLAIR , PATRIARCHE ROYAL , LES GAVOTTES


M. Boisseaux (André) - Bastion des Dames, rue V. Gardin, Beaune (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Vins, alcools, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.