Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINTE-GENEVIEVE
Monsieur BOISSEAUX André, "BASTION DES DAMES", rue Vivant Gardin, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
15196
Date de dépôt :
24/03/1980
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque CUVEE SAINTE-GENEVIEVE

Déposée le 24 mars 1980 par monsieur BOISSEAUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE SAINTE-GENEVIEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOISSEAUX André - France.

La marque CUVEE SAINTE-GENEVIEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOISSEAUX André a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE RENARDET , CHABANET , ROUGEVAL , ROVIGNY , LA TREILLE , GRAND CHENET , LE SOIR KRITER LE MATIN ESPRIT CLAIR , PATRIARCHE ROYAL , LES GAVOTTES , TETE A TETE


Monsieur BOISSEAUX André, "BASTION DES DAMES", rue Vivant Gardin, 21200 BEAUNE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°19301 - Publication au BOPI 1982-25

Spiritueux et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie. Eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.