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Marques déposées par monsieur Boisseaux (André
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CHARTENETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTENETTE
M. Boisseaux (André)

Numéro de dépôt :
921241
Date de dépôt :
25/03/1975
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque CHARTENETTE

Déposée le 25 mars 1975 par monsieur Boisseaux (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « CHARTENETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Boisseaux (André domicilié(e) BASTION DES Dames , rue V. - Gardin, Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque CHARTENETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHARTENETTE est expirée depuis le 25 mars 1985.

Boisseaux (André a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE RENARDET , CHABANET , ROUGEVAL , ROVIGNY , CUVEE SAINTE-GENEVIEVE , LA TREILLE , GRAND CHENET , LE SOIR KRITER LE MATIN ESPRIT CLAIR , PATRIARCHE ROYAL , LES GAVOTTES


M. Boisseaux (André) - BASTION DES Dames , rue V. - Gardin, Beaune (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Vins, alcools, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.