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Marques déposées par monsieur BOISSEAUX André
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CHABANET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABANET
Monsieur BOISSEAUX André, "BASTION DES DAMES"

Numéro de dépôt :
10280
Date de dépôt :
08/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune

Présentation de la marque CHABANET

Déposée le 8 avril 1977 par monsieur BOISSEAUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « CHABANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOISSEAUX André domicilié(e) rue Vivant Gardin 21200 BEAUNE - France.

La marque CHABANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOISSEAUX André a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE RENARDET , ROUGEVAL , ROVIGNY , CUVEE SAINTE-GENEVIEVE , LA TREILLE , GRAND CHENET , LE SOIR KRITER LE MATIN ESPRIT CLAIR , PATRIARCHE ROYAL , LES GAVOTTES , TETE A TETE


Monsieur BOISSEAUX André, "BASTION DES DAMES" - rue Vivant Gardin 21200 BEAUNE - France


Inscription - Transmission de propriété n°19302 - Publication au BOPI 1977-025

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.