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Marques déposées par monsieur Boisseaux (André
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CARTE ROUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE ROUSSE
M. Boisseaux (André)

Numéro de dépôt :
968761
Date de dépôt :
05/10/1976
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque CARTE ROUSSE

Déposée le 5 octobre 1976 par monsieur Boisseaux (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « CARTE ROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Boisseaux (André domicilié(e) Bastion des Dames, rue Vivant-Gardin, Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque CARTE ROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CARTE ROUSSE est expirée depuis le 5 octobre 1986.

Boisseaux (André a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE RENARDET , CHABANET , ROUGEVAL , ROVIGNY , CUVEE SAINTE-GENEVIEVE , LA TREILLE , GRAND CHENET , LE SOIR KRITER LE MATIN ESPRIT CLAIR , PATRIARCHE ROYAL , LES GAVOTTES


M. Boisseaux (André) - Bastion des Dames, rue Vivant-Gardin, Beaune (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Vins, alcools, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.