Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPTOISEY
Numéro de dépôt :
17601
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Présentation de la marque CHAMPTOISEY
Déposée le 11 juillet 1980 par monsieur BOISSEAUX André "BASTION DES DAMES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHAMPTOISEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMPTOISEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOISSEAUX André "BASTION DES DAMES" a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°19302 - Publication au BOPI 1984-25