Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVA BAZ'ART
BOISSEAU PATRICK
DAVID FRÉDÉRIC

Numéro de dépôt :
3118065
Date de dépôt :
24/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2011

Présentation de la marque EVA BAZ'ART

Déposée le 24 août 2001 par BOISSEAU PATRICK et DAVID FRÉDÉRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVA BAZ'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Les déposants sont BOISSEAU PATRICK, domicilié(e) 13, rue du Trosy, 92140 CLAMART - France et DAVID FRÉDÉRIC, domicilié(e) 13 rue du Trosy, 92140 CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOISSEAU PATRICK - France.

La marque EVA BAZ'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVA BAZ'ART est expirée depuis le 24 août 2011.

BOISSEAU PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : BUCI NEWS


BOISSEAU PATRICK - 13, rue du Trosy, 92140 CLAMART - France

DAVID FRÉDÉRIC - 13 rue du Trosy, 92140 CLAMART - France


BOISSEAU PATRICK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.