Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M & Sys
BOISSEAU Michel

Numéro de dépôt :
98731594
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2008

Présentation de la marque M & Sys

Déposée le 7 mai 1998 par BOISSEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « M & Sys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est BOISSEAU Michel, domicilié(e) 13 rue de la Rive, 44710 ST LEGER LES VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque M & Sys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M & Sys est expirée depuis le 7 mai 2008.


BOISSEAU Michel - 13 rue de la Rive, 44710 ST LEGER LES VIGNES - France


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

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