Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVECO
BOISSEAU MARCEL

Numéro de dépôt :
1396173
Date de dépôt :
19/02/1987
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
19/02/2017

Présentation de la marque NOVECO

Déposée le 19 février 1987 par BOISSEAU MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « NOVECO »

Le déposant est BOISSEAU MARCEL domicilié(e) 199, route des Cabanes,85420 LE MAZEAU (dossier no 2331296) - 85420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOISSEAU MARCEL domicilié(e) 199, route des Cabanes,85420 LE MAZEAU (dossier no 2331296) - 85420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVECO est expirée depuis le 19 février 2017.


BOISSEAU MARCEL - 199, route des Cabanes,85420 LE MAZEAU (dossier no 2331296) - 85420 - France


BOISSEAU MARCEL - 199, route des Cabanes,85420 LE MAZEAU (dossier no 2331296) - 85420 - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2007 n°2331296 - Publication au BOPI 2007-01-12

Renouvellement sans limitation n°2084934 - Publication au BOPI 1997-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608577 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Appareil traitement des eaux.