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Marques déposées par monsieur BOISSEAU Jean-Jacques
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BB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB
Mr BOISSEAU Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1341990
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
31/01/1996
BB de BOISSEAU Jean-Jacques

Présentation de la marque BB

Déposée le 31 janvier 1986 par monsieur BOISSEAU Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOISSEAU Jean-Jacques domicilié(e) 230 rue de Bourgone, 45000 ORLEANS. - France.

La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB est expirée depuis le 31 janvier 1996.


Mr BOISSEAU Jean-Jacques - 230 rue de Bourgone, 45000 ORLEANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Les caisses enregistreuses, machines à calculer, et équipement pour le traitement de l'information, supports d'enregistrements magnétiques;