Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCHITECTEUR
Numéro de dépôt :
1748488
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/1998
Présentation de la marque ARCHITECTEUR
Déposée le 17 juin 1988 par BOISSEAU Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHITECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARCHITECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTEUR est expirée depuis le 17 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-02