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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOISOLEIL
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BOISOLEIL LA BAULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOISOLEIL LA BAULE
SARL BOISOLEIL

Numéro de dépôt :
95605395
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque BOISOLEIL LA BAULE

Déposée le 29 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOISOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « BOISOLEIL LA BAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOISOLEIL domicilié(e) 64 avenue du Général de Gaulle, 44500 LA BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 787 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURALET MICHEL - France.

La marque BOISOLEIL LA BAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95605395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOISOLEIL LA BAULE est expirée depuis le 29 décembre 2005.


SARL BOISOLEIL - 64 avenue du Général de Gaulle, 44500 LA BAULE - France - SIREN 318787637


COURALET MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Linge de maison. Mobilier de jardin. Mobilier en prêt à monter : armoire, cabine de rangement, coffre, étagère, paravent, bar, fauteuil et tabouret. Fleurs artificielles. Table basse.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.