Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DELICES DE CLEMENCE
BOISNEAU CYRIL

Numéro de dépôt :
4277693
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2026
LES DELICES DE CLEMENCE de BOISNEAU CYRIL

Présentation de la marque LES DELICES DE CLEMENCE

Déposée le 6 juin 2016 par la société BOISNEAU CYRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES DELICES DE CLEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la société BOISNEAU CYRIL domicilié(e) 21 IMPASSE DIDEROT - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 203 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOISNEAU CYRIL domicilié(e) 21 IMPASSE DIDEROT - 49100 - ANGERS - France.

La marque LES DELICES DE CLEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE CLEMENCE arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.


BOISNEAU CYRIL - 21 IMPASSE DIDEROT - 49100 - ANGERS - France - SIREN 440203396


BOISNEAU CYRIL - 21 IMPASSE DIDEROT - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Vente d'olives et fruits secs.