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Marques déposées par BOISARD JoëlTODO
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Domaine du Mortier BOISARD Fils
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine du Mortier BOISARD Fils
BOISARD Joël Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
98713002
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2018

Présentation de la marque Domaine du Mortier BOISARD Fils

Déposée le 9 janvier 1998 par BOISARD JoëlTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du Mortier BOISARD Fils »

Le déposant est BOISARD JoëlTODO domicilié(e) Le bas-Mortier,37140 ST NICOLAS DE BOURGUEIL (dossier no 2352130) - 37140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 205 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Mortier BOISARD Fils domicilié(e) Le Bas Mortier,37140 ST NICOLAS DE BOURGUEIL (dossier no 2352130) - 37140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine du Mortier BOISARD Fils est expirée depuis le 9 janvier 2018.


BOISARD Joël Entreprise individuelle - Le bas-Mortier,37140 ST NICOLAS DE BOURGUEIL (dossier no 2352130) - 37140 - France - SIREN 411205206


Domaine du Mortier BOISARD Fils - Le Bas Mortier,37140 ST NICOLAS DE BOURGUEIL (dossier no 2352130) - 37140 - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2007 n°2352130 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754361 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée de St Nicolas de Bourgueil et de Bourgueil.