Substances Humiques Biostimulantes
Présentation de la marque Substances Humiques Biostimulantes
Déposée le 16 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS VALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Substances Humiques Biostimulantes »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Substances Humiques Biostimulantes est expirée depuis le 16 août 2016.
BOIS VALOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 juin 2007 - Rejet partiel n°455244 - Publication au BOPI 2007-06-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38