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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS VALOR
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Substances Humiques Biostimulantes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Substances Humiques Biostimulantes
BOIS VALOR SAS

Numéro de dépôt :
3446005
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/08/2016
Substances Humiques Biostimulantes de BOIS VALOR

Présentation de la marque Substances Humiques Biostimulantes

Déposée le 16 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS VALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Substances Humiques Biostimulantes »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS VALOR domicilié(e) 4 JEAN LE ROND D'ALEMBERT,81000 ALBI - 81000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 144 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOIS VALOR domicilié(e) 4 JEAN LE ROND D'ALEMBERT,81000 ALBI - 81000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Substances Humiques Biostimulantes est expirée depuis le 16 août 2016.

BOIS VALOR a également déposé les autres marques suivantes : VERTIGO


BOIS VALOR SAS - 4 JEAN LE ROND D'ALEMBERT,81000 ALBI - 81000 - France - SIREN 479144149


BOIS VALOR - 4 JEAN LE ROND D'ALEMBERT,81000 ALBI - 81000 - France


Inscription le 7 juin 2007 - Rejet partiel n°455244 - Publication au BOPI 2007-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel.

Fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.