Présentation de la marque MOD MOBILIER DE LA DUNE FABRICATION FRANCAISE
Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS TOURNE AQUITAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOD MOBILIER DE LA DUNE FABRICATION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS TOURNE AQUITAIN domicilié(e) Z.I. de Belloc - 47700 - Casteljaloux - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 380 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOIS TOURNE AQUITAIN, M. Olivier REYNES domicilié(e) ZI de Belloc - 47700 - Casteljaloux - France.
La marque MOD MOBILIER DE LA DUNE FABRICATION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305621.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD MOBILIER DE LA DUNE FABRICATION FRANCAISE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.
BOIS TOURNE AQUITAIN, SAS - Z.I. de Belloc - 47700 - Casteljaloux - France - SIREN 326380896
BOIS TOURNE AQUITAIN, M. Olivier REYNES - ZI de Belloc - 47700 - Casteljaloux - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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