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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS SUR BOIS
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MAISONS BOIS SUR BOIS EN BOIS MASSIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS BOIS SUR BOIS EN BOIS MASSIF
BOIS SUR BOIS, SARL

Numéro de dépôt :
3826069
Date de dépôt :
24/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2021
MAISONS BOIS SUR BOIS EN BOIS MASSIF de BOIS SUR BOIS

Présentation de la marque MAISONS BOIS SUR BOIS EN BOIS MASSIF

Déposée le 24 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS SUR BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS BOIS SUR BOIS EN BOIS MASSIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS SUR BOIS domicilié(e) Aubiat - 19380 - ALBUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 414 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUAL Pascal domicilié(e) Aubiat - 19380 - ALBUSSAC - France.

La marque MAISONS BOIS SUR BOIS EN BOIS MASSIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BOIS SUR BOIS EN BOIS MASSIF est expirée depuis le 24 avril 2021.

BOIS SUR BOIS a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS EN BOIS MASSIF BOIS SUR BOIS


BOIS SUR BOIS, SARL - Aubiat - 19380 - ALBUSSAC - France - SIREN 424414613


BOUAL Pascal - Aubiat - 19380 - ALBUSSAC - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Maisons en bois massif (madriers).