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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bois Nature Energie
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BNE BOIS NATURE ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BNE BOIS NATURE ENERGIE
Bois Nature Energie, SARL

Numéro de dépôt :
3913274
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
BNE BOIS NATURE ENERGIE de Bois Nature Energie

Présentation de la marque BNE BOIS NATURE ENERGIE

Déposée le 16 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bois Nature Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BNE BOIS NATURE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bois Nature Energie domicilié(e) L'Etang des Mottes - 79430 - LA CHAPELLE SAINT LAURENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 348 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bois Nature Energie, M. Pierre BOSSARD domicilié(e) L'Etang des Mottes - 79430 - LA CHAPELLE SAINT LAURENT - France.

La marque BNE BOIS NATURE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913274.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BNE BOIS NATURE ENERGIE est expirée depuis le 16 avril 2022.


Bois Nature Energie, SARL - L'Etang des Mottes - 79430 - LA CHAPELLE SAINT LAURENT - France - SIREN 534348149


Bois Nature Energie, M. Pierre BOSSARD - L'Etang des Mottes - 79430 - LA CHAPELLE SAINT LAURENT - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Bois de construction ; bois façonnés ;

Arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Sciage ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.