Déposée le 29 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Bois Industriel et de l'Est Réunis (B.I.E.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STORES DE TOURNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bois Industriel et de l'Est Réunis (B.I.E.R domicilié(e) Z.I. des Joncs - 71700 - TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 680 030 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, B.E.R., M. ROOS PATRICK domicilié(e) Z.I. des Joncs - 71700 - TOURNUS - France.
La marque STORES DE TOURNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STORES DE TOURNUS arrivera à expiration en date du 29 mai 2029.
Bois Industriel et de l'Est Réunis (B.I.E.R a également déposé les autres marques suivantes : BIER , JAPONIKA
Bois Industriel et de l'Est Réunis (B.I.E.R.), SA - Z.I. des Joncs - 71700 - TOURNUS - France - SIREN 805680030
B.E.R., M. ROOS PATRICK - Z.I. des Joncs - 71700 - TOURNUS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1999 n°2135263 - Publication au BOPI 1999-01-15
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2009 n°2405230 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-21
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708228 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01
Stores d'extérieur métalliques.Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles.Stores d'intérieur à lamelles;stores d'intérieur en bois ou en matières plastiques. Stores en matières textiles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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