Marque enregistrée - Marque en non vigueur

creative patch
BOIS INDUSTRIEL ET DE L'EST REUNIS B.I.E.R. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98752543
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2008

Présentation de la marque creative patch

Déposée le 29 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BOIS INDUSTRIEL ET DE L'EST REUNIS B.I.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « creative patch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOIS INDUSTRIEL ET DE L'EST REUNIS B.I.E.R domicilié(e) Zone Industrielle des Joncs, 71700 TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 680 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque creative patch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque creative patch est expirée depuis le 29 septembre 2008.

BOIS INDUSTRIEL ET DE L'EST REUNIS B.I.E.R a également déposé les autres marques suivantes : CREATIVE PATCH , STICK'N ROLL


BOIS INDUSTRIEL ET DE L'EST REUNIS B.I.E.R. Société Anonyme - Zone Industrielle des Joncs, 71700 TOURNUS - France - SIREN 805680030


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Jeu de loisir créatif, jouet.