Déposée le 24 avril 2002 par BOIS-FARINAUD Laurence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HORACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est BOIS-FARINAUD Laurence domicilié(e) 11, Chemin du Couvent,38100 GRENOBLE - 38100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOIS-FARINAUD Laurence domicilié(e) 11, Chemin du Couvent,38100 GRENOBLE - 38100 - France.
La marque HORACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORACE est expirée depuis le 24 avril 2012.
BOIS-FARINAUD Laurence - 11, Chemin du Couvent,38100 GRENOBLE - 38100 - France
BOIS-FARINAUD Laurence - 11, Chemin du Couvent,38100 GRENOBLE - 38100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Epingles à cravates et fixes cravates. Montres. Cuir et imitation du cuir, males et valises, parapluies, parasols et cannes. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés au produit qu'ils sont destinés à contenir) . Gants et ceintures. Sacs de voyage, portefeuille et porte monnaie non en métaux précieux et porte documents, cartables. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques. Coffrets pour l'emballage en bois ou en matières plastiques. Vêtements (habillement) y compris les sous-vêtements, les ceintures, les gants, les cravates et les noeuds papillons. Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) . Articles pour fumeurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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