Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS SILVA PROMOTEUR CONSTRUCTEUR
BOIS ET TRAVAUX VALENTIN, EURL

Numéro de dépôt :
3922463
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
DOMUS SILVA PROMOTEUR CONSTRUCTEUR de BOIS ET TRAVAUX VALENTIN

Présentation de la marque DOMUS SILVA PROMOTEUR CONSTRUCTEUR

Déposée le 24 mai 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOIS ET TRAVAUX VALENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMUS SILVA PROMOTEUR CONSTRUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOIS ET TRAVAUX VALENTIN domicilié(e) 47 route de Meyvillers - 88120 - SAINT-AME - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 044 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marchal alain domicilié(e) 7 bis rue du chateau - 90200 - GROSMAGNY - France.

La marque DOMUS SILVA PROMOTEUR CONSTRUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS SILVA PROMOTEUR CONSTRUCTEUR est expirée depuis le 24 mai 2022.

BOIS ET TRAVAUX VALENTIN a également déposé les autres marques suivantes : BOIS ET TRAVAUX VALENTIN


BOIS ET TRAVAUX VALENTIN, EURL - 47 route de Meyvillers - 88120 - SAINT-AME - France - SIREN 522044619


M. marchal alain - 7 bis rue du chateau - 90200 - GROSMAGNY - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582910 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Matériaux de construction non métalliques ; Asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.