Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lamellé-Collé de France
Bois et Sciages de Sougy, S.A.

Numéro de dépôt :
3746273
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
Lamellé-Collé de France de Bois et Sciages de Sougy

Présentation de la marque Lamellé-Collé de France

Déposée le 14 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) Bois et Sciages de Sougy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lamellé-Collé de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bois et Sciages de Sougy domicilié(e) Z.I. de Teinte - 58300 - SOUGY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 934 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bois et Sciages de Sougy domicilié(e) Z.I. de Teinte - 58300 - SOUGY-SUR-LOIRE - France.

La marque Lamellé-Collé de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lamellé-Collé de France est expirée depuis le 14 juin 2020.

Bois et Sciages de Sougy a également déposé les autres marques suivantes : BOIS ORIGINE FRANCE , PLC , BOIS ET SCIAGES DE SOUGY , DALLE BOIS , PLX , Douglas de France


Bois et Sciages de Sougy, S.A. - Z.I. de Teinte - 58300 - SOUGY-SUR-LOIRE - France - SIREN 334934304


Bois et Sciages de Sougy - Z.I. de Teinte - 58300 - SOUGY-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Bois bruts ;

Sciage ; rabotage.