Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS & FERMETTES
BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92408011
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque BOIS & FERMETTES

Déposée le 27 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIS & FERMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT domicilié(e) QUARTIER DE LA LOUBIERE, 13760 ST CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 253 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT - France.

La marque BOIS & FERMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS & FERMETTES est expirée depuis le 27 février 2002.

BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT a également déposé les autres marques suivantes : DIAGONALE


BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT (S.A.R.L.) - QUARTIER DE LA LOUBIERE, 13760 ST CANNAT - France - SIREN 379253776


BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT - France


Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260595 - Publication au BOPI 1998-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Construction de fermettes industrielles Charpentes en bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.