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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS ENERGIES ALSACE
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BOIS ENERGIES ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS ENERGIES ALSACE
BOIS ENERGIES ALSACE, SARL

Numéro de dépôt :
4014605
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2023
BOIS ENERGIES ALSACE de BOIS ENERGIES ALSACE

Présentation de la marque BOIS ENERGIES ALSACE

Déposée le 17 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS ENERGIES ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOIS ENERGIES ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS ENERGIES ALSACE domicilié(e) ZAIC Les Pins, 10 rue du Laurier - 68700 - CERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 328 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOIS ENERGIES ALSACE, M. MAERKY Pascal domicilié(e) ZAIC Les Pins, 10 rue du Laurier - 68700 - CERNAY - France.

La marque BOIS ENERGIES ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS ENERGIES ALSACE est expirée depuis le 17 juin 2023.


BOIS ENERGIES ALSACE, SARL - ZAIC Les Pins, 10 rue du Laurier - 68700 - CERNAY - France - SIREN 478328057


BOIS ENERGIES ALSACE, M. MAERKY Pascal - ZAIC Les Pins, 10 rue du Laurier - 68700 - CERNAY - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Bois de feu ;

Bois bruts ;

Transport.