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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS ENERGIE CEVENNES LANGUEDOC
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BOIS ENERGIE CEVENNES LANGUEDOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOIS ENERGIE CEVENNES LANGUEDOC
BOIS ENERGIE CEVENNES LANGUEDOC SARL

Numéro de dépôt :
3537520
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2017
BOIS ENERGIE CEVENNES LANGUEDOC de BOIS ENERGIE CEVENNES LANGUEDOC

Présentation de la marque BOIS ENERGIE CEVENNES LANGUEDOC

Déposée le 13 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS ENERGIE CEVENNES LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIS ENERGIE CEVENNES LANGUEDOC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS ENERGIE CEVENNES LANGUEDOC domicilié(e) 3 RUE DE LAJUDIE,30100 ALES - 30100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PHILIP Frères domicilié(e) PARC D'ACTIVITE L'INSTITUT, B.P 40,34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS ENERGIE CEVENNES LANGUEDOC est expirée depuis le 13 novembre 2017.


BOIS ENERGIE CEVENNES LANGUEDOC SARL - 3 RUE DE LAJUDIE,30100 ALES - 30100 - France


SARL PHILIP Frères - PARC D'ACTIVITE L'INSTITUT, B.P 40,34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Sciage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).