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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS Editions
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MAISONS ET PLANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS ET PLANS
BOIS Editions Sarl

Numéro de dépôt :
99810098
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2009

Présentation de la marque MAISONS ET PLANS

Déposée le 27 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS Editions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS ET PLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS Editions domicilié(e) 95, avenue de Villiers, 75017 PARIS, (SIRET : 379 702 467 00026) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOIS Editions Sarl - France.

La marque MAISONS ET PLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS ET PLANS est expirée depuis le 27 août 2009.

BOIS Editions a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIONS JARDIN , PLANS MAGAZINE , PLANS A VIVRE , LE JOURNAL DES PLANS , LE JOURNAL DU BOIS LA TRADITION DU BOIS , MAISON DECORS & INTERIEURS , TV economies , NETASCOPE , TOOL MULTIMEDIA , PLANS MAG


BOIS Editions Sarl - 95, avenue de Villiers, 75017 PARIS, (SIRET : 379 702 467 00026) - France


BOIS Editions Sarl - France


Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466648 - Publication au BOPI 2008-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Produits de l'imprimerie, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Éditions de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.