Déposée le 23 avril 1992 par la société BOIS DESIGN DIFFUSION - B.D. DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est la société BOIS DESIGN DIFFUSION - B.D. DIFFUSION domicilié(e) Siège social : 21, Chemin de la Côte du Moulin, 78620 L'ETANG la VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 866 387 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOIS DESIGN DIFFUSION - B.D. DIFFUSION - France.
La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416944.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 23 avril 2002.
BOIS DESIGN DIFFUSION - B.D. DIFFUSION - Siège social : 21, Chemin de la Côte du Moulin, 78620 L'ETANG la VILLE - France - SIREN 353866387
BOIS DESIGN DIFFUSION - B.D. DIFFUSION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
-Meubles, glaces (miroirs), cadres, articles d'ameublement ou de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. -Tissus et produits textiles se rapportant à l'ameublement ou à la décoration intérieure; couvertures de lit et de table. -Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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