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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOIS DES TROIS PORTS
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Exoline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Exoline
BOIS DES TROIS PORTS, société anonyme

Numéro de dépôt :
99772564
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque Exoline

Déposée le 2 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BOIS DES TROIS PORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Exoline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOIS DES TROIS PORTS domicilié(e) Z.I. de Cheviré, 13, rue de l'Houmaille, 44340 BOUGUENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque Exoline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Exoline est expirée depuis le 2 février 2009.

BOIS DES TROIS PORTS a également déposé les autres marques suivantes : ECOLIA


BOIS DES TROIS PORTS, société anonyme - Z.I. de Cheviré, 13, rue de l'Houmaille, 44340 BOUGUENAIS - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papeterie ; cartonnages ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; carton de pâte de bois (papeterie) ; papier de bois. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; clôtures en bois ; bordures ; armatures de portes (non métalliques) ; baguettes en bois pour le lambrissage ; pavés et dalles en bois, bois d'oeuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; cadres de porte (non métalliques) ; châssis de portes (non métalliques) ; panneaux de portes non métalliques ; moulures non métalliques ; revêtements non métalliques ; portes non métalliques. Meubles ; cabanes en bois ; échelles ; ponts de jardin ; mobilier de jardin ; pans de boiseries pour meubles ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; statues en bois.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.