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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS DES TROIS PORTS
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ECOLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLIA
BOIS DES TROIS PORTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3263775
Date de dépôt :
18/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2013
ECOLIA de BOIS DES TROIS PORTS

Présentation de la marque ECOLIA

Déposée le 18 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS DES TROIS PORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS DES TROIS PORTS domicilié(e) 13, rue de l'Houmaille,44340 BOUGUENAIS - 44340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 899 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T-Mark Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ECOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLIA est expirée depuis le 18 décembre 2013.

BOIS DES TROIS PORTS a également déposé les autres marques suivantes : Exoline


BOIS DES TROIS PORTS, Société par actions simplifiée - 13, rue de l'Houmaille,44340 BOUGUENAIS - 44340 - France - SIREN 305899080


T-Mark Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; clôtures en bois ; pièces de bois pour bordures de jardins, gazons, arbres ; armatures de portes (non métalliques) ; baguettes en bois pour le lambrissage ; pavés et dalles en bois, bois d'œuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; parquets ; lames de parquets ; cadres de porte (non métalliques) ; châssis de portes (non métalliques) ; panneaux de portes non métalliques ; cadres de fenêtres (non métalliques) ; cloisons non métalliques ; moulures non métalliques ; revêtements non métalliques ; portes non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bassins (piscines, constructions non métalliques). Tentures murales non en matières textiles, papiers de tenture, tapisserie (tenture murale) non en matière textile, papiers peints ; carpettes, tapis, paillassons ; nattes ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, revêtements de sol en vinyle, linoléum et autres revêtements de sols ; toiles cirées (linoléum), produits servant à recouvrir les planchers.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.