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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS-DECO
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BOIS-DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS-DECO
BOIS-DECO (SARL)

Numéro de dépôt :
92415302
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
01/04/2002

Présentation de la marque BOIS-DECO

Déposée le 1 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS-DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « BOIS-DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS-DECO domicilié(e) ZA du Pont des Salines, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 967 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOIS-DECO SARL - France.

La marque BOIS-DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS-DECO est expirée depuis le 1 avril 2002.

BOIS-DECO a également déposé les autres marques suivantes : ISIPARQUET


BOIS-DECO (SARL) - ZA du Pont des Salines, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 340967397


BOIS-DECO SARL - France


Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166941 - Publication au BOPI 1993-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Parquets, lambris et claustra en bois

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.