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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS COMPOSITE PRODUCTION
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CÔTÉ terrasse PBEX exterior design
Marque expirée - Marque en non vigueur

CÔTÉ terrasse PBEX exterior design
BOIS COMPOSITE PRODUCTION, SAS

Numéro de dépôt :
3697020
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
CÔTÉ terrasse PBEX exterior design de BOIS COMPOSITE PRODUCTION

Présentation de la marque CÔTÉ terrasse PBEX exterior design

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS COMPOSITE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTÉ terrasse PBEX exterior design »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS COMPOSITE PRODUCTION domicilié(e) Chemin des frère Boyer La Murette - 43140 - SAINT DIDIER EN VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOIS COMPOSITE PRODUCTION domicilié(e) Chemin des frères Boyer La Murette - 43140 - SAINT DIDIER EN VELAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ terrasse PBEX exterior design est expirée depuis le 7 décembre 2019.


BOIS COMPOSITE PRODUCTION, SAS - Chemin des frère Boyer La Murette - 43140 - SAINT DIDIER EN VELAY - France


BOIS COMPOSITE PRODUCTION - Chemin des frères Boyer La Murette - 43140 - SAINT DIDIER EN VELAY - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Produits en matières plastiques mi ouvrées.

Matériaux de construction non métalliques. Lambris non métalliques en bois composite pour la construction et la décoration. Planchers non métallique en bois composite. Piscines et bassins non métalliques en bois composite. Plaque en bois composite. Planche en bois composite pour platelage de terrasses extérieures. Plafonds non métalliques. Revêtement de murs non métalliques. Revêtement de construction non métalliques. Parquets. Lames de parquet. Bois de placage. Dalles non métalliques. Cadres de fenêtres non métalliques. Caillebotis en bois composite pour aménagement de terrasses intérieures ou extérieures. Tringles à rideaux. Chaises longues. Chaises de jardin. Tables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, sièges.