Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONHOMME SARTHOIS
Monsieur BOIS Claude, Charles, 72160 LA CHAPELLE SAINT REMY.

Numéro de dépôt :
1157146
Date de dépôt :
12/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BONHOMME SARTHOIS de BOIS Claude

Présentation de la marque BONHOMME SARTHOIS

Déposée le 12 décembre 1980 par monsieur BOIS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONHOMME SARTHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOIS Claude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque BONHOMME SARTHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BONHOMME SARTHOIS est expirée depuis le 12 décembre 1990.


Monsieur BOIS Claude, Charles, 72160 LA CHAPELLE SAINT REMY. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Salaisons, conserves, rillettes et pâtés.