Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONHOMME SARTHOIS
Numéro de dépôt :
1157146
Date de dépôt :
12/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BONHOMME SARTHOIS
Déposée le 12 décembre 1980 par monsieur BOIS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONHOMME SARTHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BONHOMME SARTHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BONHOMME SARTHOIS est expirée depuis le 12 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19