Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOIS & CHLOROPHYLLE ESPACES VERTS
Bois & Chlorophylle, EURL

Numéro de dépôt :
3694572
Date de dépôt :
28/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
BOIS & CHLOROPHYLLE ESPACES VERTS de Bois & Chlorophylle

Présentation de la marque BOIS & CHLOROPHYLLE ESPACES VERTS

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bois & Chlorophylle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOIS & CHLOROPHYLLE ESPACES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bois & Chlorophylle domicilié(e) 10 Avenue d'Occitanie, 31520 RAMONVILLE ST-AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 279 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Noselli Odette domicilié(e) 16 Avenue Cap de Croix, Immeuble les Cerisiers, 06100 Nice - France.

La marque BOIS & CHLOROPHYLLE ESPACES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOIS & CHLOROPHYLLE ESPACES VERTS arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.


Bois & Chlorophylle, EURL - 10 Avenue d'Occitanie, 31520 RAMONVILLE ST-AGNE - France - SIREN 515279537


Mme Noselli Odette - 16 Avenue Cap de Croix, Immeuble les Cerisiers, 06100 Nice - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728730 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2019-10-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.