SARL BOIS CARBONE DESIGN B.C.D., Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3122104
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS CARBONE DESIGN B.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS CARBONE DESIGN B.C.D domicilié(e) 34, rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 356 252 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65 Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122104.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BOIS CARBONE DESIGN B.C.D., Société à responsabilité limitée - 34, rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 399356252
CABINET SAUVAGE - 65 Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2011 n°2475606 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-12
Produits de nettoyage et de lavage, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits antirouille, matières à astiquer, produits pour la conservation du cuir. Appareils optiques et notamment articles de lunetterie, tels que montures de lunettes, verres de lunettes correcteurs et/ou solaires, étuis à lunettes, lunettes et visières anti-éblouissantes. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, notamment casques, gants, éléments réflecteurs à fixer aux vêtements. Triangles de signalisation pour véhicules en panne. Extincteurs. Enregistreurs kilométriques et indicateurs de vitesse pour véhicules, compte-tours. Dispositifs pour système global de positionnement (G.P.S.). Equipements pour le traitement de l'information. Logiciels enregistrés. Disques compacts optiques (CDROM). Disques optiques numériques (DVD.). Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, notamment deux-roues, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres. Carrosserie pour véhicules. Carters pour véhicules terrestres, autres que pour moteurs. Enjoliveurs. Jantes de roues de véhicules. Porte-bagages pour véhicules. Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues. Cadres, guidons, selles, garde-boue pour véhicules à deux-roues. Rétroviseurs. Amortisseurs de suspension pour véhicules. Pneus (pneumatiques). Antivols pour véhicules. Avertisseurs sonores pour véhicules. Housses de véhicules. Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. Porte-clefs de fantaisie. Insignes en métaux précieux. Cuir et imitation de cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation de cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir et à l'exception des sacs à mains pour dames), notamment cartables, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis à clefs ; malles et valises, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage ; parapluies. Vêtements (habillement) de ville et de sport, notamment chemises, tee-shirts, sweat shirts, pull-overs, pantalons, vestes, vestes imperméables, anoraks, blousons et pantalons en cuir, survêtements, justaucorps, collants, bandeaux pour la tête, foulards, ceintures, bretelles, gants (habillement), sous-vêtements, bonneterie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), notamment chaussures de sport et bottes ; chapellerie, notamment bonnets, casquettes, passe-montagne. Service de dessinateurs d'arts graphiques. Services de dessin industriel et de mode. Etude de projets techniques. Imprimerie. Sérigraphie. Service de programmation informatique. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Consultation en matière de sécurité.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"