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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bois'Art
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Scandin'Alpes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scandin'Alpes
Bois'Art, EURL
Mme. Colette Godon

Numéro de dépôt :
4017384
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2023
Scandin\'Alpes de Bois\'Art

Présentation de la marque Scandin'Alpes

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bois'Art et madame Colette Godon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scandin'Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bois'Art domicilié(e) la Combaz - 73700 - Montvalezan - France et madame Colette Godon domicilié(e) La Combaz - 73700 - Montvalezan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bois'Art, M. Sylvain GODON domicilié(e) la Combaz - 73700 - Montvalezan - France.

La marque Scandin'Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scandin'Alpes est expirée depuis le 3 juillet 2023.


Bois'Art, EURL - la Combaz - 73700 - Montvalezan - France

Mme. Colette Godon - La Combaz - 73700 - Montvalezan - France


Bois'Art, M. Sylvain GODON - la Combaz - 73700 - Montvalezan - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Constructions non métalliques.